Présentation dans le bulletin, page 101, puis page 131 et suivantes , puis modifications et ajouts, fascicule 8, page 221 à 227, de la bibliographie timbrologique de France, travail de base de Tiffany : A catalog of stamp publications.
Présenté par ordre Chronologique, plutôt que Alphabétique comme Tiffany.
Bibliographie timbrologique de France, par M. de Bosredon, comprend 166 numéros dans le 8eme fascicules, le plus ancien des ouvrages publiés en France a été le prix-courant de Berger-Levrault, distribué dès septembre 1861 (Autographie de Mme Vve Berger-Levrault et fils à Strasbourg).
| 1 | Catalogues |
| 2 | Publications spéciales |
| 3 | Journaux spéciaux |
| 4 | Albums |
| 5 | Articles dans divers ouvrages ou journaux |
| 6 | Prix-courants |
| 7 | Dessins et caricatures |
| 8 | Curiosités |
| 9 | Musique |
| 10 | Documents divers |
| 11 | Documents législatifs et réglementaires |
| Retour liste 1877 |
Les ouvrages édités en Belgique feront l'objet d'un second travail.
Modifications et rectifications
| 10 | Documents divers |
| 1- Almanach
national (ou impérial), 1850-1876. Instructions officielles sur l'emploi des timbres-poste. Des instructions analogues sont reproduites dans l'Annuaire des Postes de la France, qui a un caractère semi-officiel, et dans un grand nombre d'annuaires commerciaux et de calendriers. |
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| 2-
Instruction générale sur le service des postes.
Paris, imprimerie impériale, 1868. Voir notamment la 2e partie, chap. IV (Affranchissements) et chap. V (Timbres-poste et chiffres-taxes.) |
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| 3- Tarif
des timbres de dimension proportionnel et mobile,
par F. Bourgade. Une page imprimée en placard (0m36 X 0m245). Imprimée à Paris, par Besland et Galempoix. Sans date (1877). |
| 11 | Documents législatifs et réglementaires |
A - Timbres-poste.
| 1- Décret
du 24 août 1848 relatif à la taxe des lettres,
portant (art. 5) que l'administration est autorisée à
faire vendre des timbres-poste de 20 centimes, 40
centimes et 1 franc. Présenté à l'Assemblée constituante, le 26 mai 1848, rapport par M. de Saint-Priest, le 17 août, discussion, le 24 août. . |
|
| 2- Loi
du 16 octobre 1849, prononçant des peines
contre les individus qui feraient usage de timbres-poste
ayant déjà servi. Proposée à l'Assemblée législative par M. de Saint-Priest, le 7 août 1849, rapport, par M. Desmousseaux de Givré, au nom d'une commission d'initiative parlementaire, le 10 août, prise en considération, le 4 octobre, rapport par M. de Dompierre d'Hornoy, le 13 octobre, adoption, le 16 octobre 1849. |
|
| 3- Loi du 15 mai 1850, portant fixation du budget des
recettes de 1850 et disposant : 1°
que le prix des timbres-poste est élevé de 20 et 40
centimes à 25 et 50 centimes, 2° que des timbres d'une
valeur inférieure à 25 centimes pourront être émis. Présentée à l'Assemblée législative, le 3 août 1849, rapport par M. Gouin, le 16 mars 1850, discussion des dispositions relatives aux timbres-poste, le 17 mai, adoption de la loi, le 18 mai 1850. |
|
| 4- Sénat (séance du 20 février 1866). Rapport de M. Suin sur une pétition du sieur Thouvères relatif au mode suivi pour l'oblitération des timbres-poste. | |
| 5- Décret du 26 septembre 1870, autorisant l'administration des postes à transporter, par la voie d'aérostats libres et non montés, des cartes-postes affranchies. | |
| 6- Assemblée nationale (séance du 10 février 1872). Rapport de M. de Marcère sur une pétition relative au type à adopter pour les timbres-poste. | |
| 7- Loi du 20 décembre 1872, relative au budget de l'exercice 1873,
et prescrivant (art. 22) la
fabrication de cartes postales destinées à circuler à
découvert. Disposition proposée par M. Wolowski à l'Assemblée nationale et adoptée par elle le 19 décembre 1872. —Déjà proposée par M. Wolowski et repoussée, à l'occasion de la discussion de la loi du 24 août 1871 sur les taxes postales (voir les séances des 23 et 24 août 1871). |
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| 8- Arrêté du ministre des finances, en date du 7 octobre 1875, autorisant les particuliers à émettre des cartes postales. | |
| 9- Décision du ministre des finances, en date du 15 novembre 1876, autorisant les particuliers à perforer les timbres-poste à l'emporte-pièce pour prévenir des vols. | |
| 10- Chambre des députés (séance du 26 janvier 1877). Rapport de M. Mollien sur une pétition demandant la création de timbres-poste internationaux. |
B - Timbres-télégraphe.
| 1- Convention internationale du 17 mai 1865, portant (art. 59) que les puissances contractantes se réservent de prendre des arrangements particuliers au sujet des timbres-dépêches (ratifiée, pour la France, par décret du 11 novembre 1865). | |
| 2- Loi
sur la correspondance
télégraphique privée (art. 8-11,
relatifs aux timbres-dépêches). Présentation au Corps législatif, le 14 mars 1866, rapport par M. le baron de Veance, le 19 mai ; adoption, le 20 mai, délibération du Sénat sur le rapport de M. le comte Monier de la Sizeranne le 8 juin 1866. |
|
| 3- Décret du 8 mai 1867 sur la correspondance télégraphique et les timbres-dépêches. | |
| 4- Arrêté du 4 avril 1871, portant que la vente des timbres-dépêches est suspendue. |
C - Timbres-fiscaux.
| 1-29 -Lois
et décrets relatifs aux timbres fiscaux.
Voir ma Monographie des timbres fiscaux de la France et des colonies françaises.. |
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| 30- Chambre des députés (séance du 13 mars 1877). Rapport de M. Baury sur une pétition relative au timbre mobile de 10 centimes pour les quittances. | |
| 31- Chambre des Députés (séance du 14 mai 1877). - Observations de M. Raoul Duval et réponse de M. Léon Say, ministre des finances, au sujet des timbres d'effets de commerce. |
